INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, les informations relatives à l’éditeur de ce site sont indiquées ci-dessous.
Raison sociale : Smart Identity Design — Smart ID
Forme juridique : EURL
Siège social : 16 Boulevard Saint Germain – 75005 Paris
SIRET : 509 253 423
N° TVA intracommunautaire : FR96509253423
Email de contact : lien page contact
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site — textes, visuels, logos, structure et mise en page — est la propriété exclusive de Smart ID, ou de ses clients dans le cas des réalisations présentées au portfolio.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les demandes d’autorisation peuvent être adressées via la page contact.
5. Limitation de responsabilité
Smart ID s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, Smart ID ne saurait garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur de ces informations et décline toute responsabilité pour tout dommage résultant directement ou indirectement de leur consultation ou utilisation.
Les informations disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.
6. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Smart ID ne contrôle pas le contenu de ces sites et n’est pas responsable de leur disponibilité, de leur exactitude ni de leur conformité à la réglementation applicable. La présence de ces liens ne vaut pas approbation de leur contenu.
7. Droit applicable
Le présent site et ses conditions d’utilisation sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Paris seront seuls habilités à connaître du différend.